SENQUERY JEAN ET FILS, société civile d'exploitation agricole SCEA
Numéro de dépôt :
3923937
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/06/2022
Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX DES VIGNALS JS
Déposée le 1 juin 2012 par la société SENQUERY JEAN ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DOMAINE LA CROIX DES VIGNALS JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la société SENQUERY JEAN ET FILS domicilié(e) 2 Bis rue Paul Valery - 34490 - THEZAN LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 925 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque DOMAINE LA CROIX DES VIGNALS JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROIX DES VIGNALS JS est expirée depuis le 1 juin 2022.
SENQUERY JEAN ET FILS, société civile d'exploitation agricole SCEA - 2 Bis rue Paul Valery - 34490 - THEZAN LES BEZIERS - France - SIREN 441925575
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Huiles d'olive, huiles et graisses comestibles, confitures, gelées, compotes ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Miel, épices, vinaigre, sauces (condiments) ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Vins de Pays d'Oc.
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