Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sénova
Sénova, SAS

Numéro de dépôt :
4096679
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2024
sénova de Sénova

Présentation de la marque sénova

Déposée le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sénova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sénova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sénova domicilié(e) 11 Avenue de la Division Leclerc - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 568 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sénova, M. MOLLE Dimitri domicilié(e) 11 Avenue de la Division Leclerc - 94230 - CACHAN - France.

La marque sénova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sénova est expirée depuis le 10 juin 2024.

Sénova a également déposé les autres marques suivantes : Réno-Intégrale , EASYRT2012 , Rénover Sans Se Tromper , Nova-Intégrale , Eco réponse , Savoir quoi faire , Construire pour demain , Nova-Etude , sénova


Sénova, SAS - 11 Avenue de la Division Leclerc - 94230 - CACHAN - France - SIREN 513568394


Sénova, M. MOLLE Dimitri - 11 Avenue de la Division Leclerc - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682651 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684582 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684338 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684584 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de test, appareils et instruments électriques, électroniques pour la mesure, le test et le contrôle dans le domaine des instruments électriques, électroniques, de vidéo, d'analyses des matériaux, de la communication, médical, de l'environnement, de l'énergie, du bâtiment et des travaux publics, produits d'isolation thermique des bâtiments, appareils de mesure et de contrôle, matériaux de construction, services financiers, équipements de chauffage et de régulation, compteurs, thermostats, equipements de production d'energie renouvelable, service d'assurance, services techniques et scientifiques divers, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matière textile ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau ; aide à la direction des affaires, expertises en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ; étude de marchés ; gérance administrative d'hôtels ; recherche de marchés ; sondages d'opinion ; reproduction de documents ; études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis.