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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENORT
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Ortholan, Ortholan Montpellier, Ortholan Boulanger-Pâtissier, Ortholan Traiteur,Ortholan Chocolatier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ortholan, Ortholan Montpellier, Ortholan Boulanger-Pâtissier, Ortholan Traiteur,Ortholan Chocolatier
SENORT, SARL
FMCC, SARL

Numéro de dépôt :
4003014
Date de dépôt :
04/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ortholan, Ortholan Montpellier, Ortholan Boulanger-Pâtissier, Ortholan Traiteur,Ortholan Chocolatier de SENORT

Présentation de la marque Ortholan, Ortholan Montpellier, Ortholan Boulanger-Pâtissier, Ortholan Traiteur,Ortholan Chocolatier

Déposée par voie électronique le 4 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENORT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ortholan, Ortholan Montpellier, Ortholan Boulanger-Pâtissier, Ortholan Traiteur,Ortholan Chocolatier »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENORT domicilié(e) 146 Avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMCC domicilié(e) 26 rue de La Loge - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENORT, M. Lionel Senouci domicilié(e) 146 Avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43


SENORT, SARL - 146 Avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France

FMCC, SARL - 26 rue de La Loge - 34000 - Montpellier - France


SENORT, M. Lionel Senouci - 146 Avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614090 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.