Marque expirée - Marque en non vigueur

ARSENOE
SENOE SAS

Numéro de dépôt :
3514896
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
ARSENOE de SENOE

Présentation de la marque ARSENOE

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARSENOE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOE domicilié(e) 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 274 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENOE domicilié(e) 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENOE est expirée depuis le 18 juillet 2017.


SENOE SAS - 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France - SIREN 493274161


SENOE - 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.