LE FONDANT
Présentation de la marque LE FONDANT
Déposée le 22 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Senoble Luxembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FONDANT est expirée depuis le 22 juin 2024.
Senoble Luxembourg a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262737 - Publication au BOPI 2004-04-09
Inscription le 25 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393121 - Publication au BOPI 2004-05-25
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561057 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24