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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs
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SENOBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENOBLE
SENOBLE FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
95566088
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2015

Présentation de la marque SENOBLE

Déposée le 31 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs domicilié(e) 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY (dossier no 2283104) - 89150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2283104) - 75441 - France.

La marque SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENOBLE est expirée depuis le 31 mars 2015.

SENOBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 , RANDONNÉE , DOOBLO , FRUESLI , MILSACTIV , O'FRUTTI , MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE , FESTIN DE FRUITS , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR , MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES


SENOBLE FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY (dossier no 2283104) - 89150 - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2283104) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283104 - Publication au BOPI 2005-03-02

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415949 - Publication au BOPI 2005-07-28

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Yaourts, fromages frais, fromages, desserts lactés, lait, beurre, lait fermenté, crème fraîche, compotes