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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs
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MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE
SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
98751948
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2018

Présentation de la marque MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs domicilié(e) 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY (dossier no 2383659) - 89150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2383659) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE est expirée depuis le 25 septembre 2018.

SENOBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 , RANDONNÉE , DOOBLO , FRUESLI , MILSACTIV , O'FRUTTI , FESTIN DE FRUITS , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR , MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES , MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE CERISES


SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY (dossier no 2383659) - 89150 - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2383659) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2383659 - Publication au BOPI 2008-09-03

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°480818 - Publication au BOPI 2008-09-16

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Dessert lacté. Pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.