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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs
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MILSACTIV
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILSACTIV
SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3505401
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
MILSACTIV de SENOBLE FRANCEs

Présentation de la marque MILSACTIV

Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILSACTIV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs domicilié(e) 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILSACTIV est expirée depuis le 7 juin 2017.

SENOBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 , RANDONNÉE , DOOBLO , FRUESLI , O'FRUTTI , MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE , FESTIN DE FRUITS , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR , MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES , MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE CERISES


SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Lait, lait fermenté, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, crème fraîche, yaourts, fromages, fromages frais, desserts lactés ; compotes, confitures, gelées et coulis de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.