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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs
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MAISON GOURMANDE SENOBLE Depuis 1921 LES VERRINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON GOURMANDE SENOBLE Depuis 1921 LES VERRINES
SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3612069
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
MAISON GOURMANDE SENOBLE Depuis 1921 LES VERRINES de SENOBLE FRANCEs

Présentation de la marque MAISON GOURMANDE SENOBLE Depuis 1921 LES VERRINES

Déposée le 18 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON GOURMANDE SENOBLE Depuis 1921 LES VERRINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs domicilié(e) 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON GOURMANDE SENOBLE Depuis 1921 LES VERRINES est expirée depuis le 18 novembre 2018.

SENOBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 , RANDONNÉE , DOOBLO , FRUESLI , MILSACTIV , O'FRUTTI , MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE , FESTIN DE FRUITS , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR , MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES


SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème de beurre, desserts lactés, entremets sucrés à savoir entremets sucrés à base d'oeufs, de lait et de produits laitiers, yaourts, crème fraîche (produit laitier), fromages, fromages frais.

Café, thé, cacao, sucre, riz, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, vinaigre, glace à rafraîchir ; bouillie alimentaire à base de lait, crèmes glacées, glaces alimentaires, yaourts glacés, sorbets (glaces alimentaires), entremets sucrés à savoir entremets sucrés à base de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz.