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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs
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MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE PECHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE PECHES
SENOBLE FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3471630
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2016
MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE PECHES de SENOBLE FRANCEs

Présentation de la marque MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE PECHES

Déposée le 26 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE PECHES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs domicilié(e) 30 Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE PECHES est expirée depuis le 26 décembre 2016.

SENOBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 , RANDONNÉE , DOOBLO , FRUESLI , MILSACTIV , O'FRUTTI , MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE , FESTIN DE FRUITS , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR , MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES


SENOBLE FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle - 30 Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Yaourts.