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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs
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MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921
SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3391161
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015
MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 de SENOBLE FRANCEs

Présentation de la marque MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs domicilié(e) 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 est expirée depuis le 10 novembre 2015.

SENOBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : RANDONNÉE , DOOBLO , FRUESLI , MILSACTIV , O'FRUTTI , MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE , FESTIN DE FRUITS , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR , MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES , MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE CERISES


SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, yoghourt, desserts lactés où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.