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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE
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PETITE ENVIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITE ENVIE
SENOBLE FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3109497
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2021
PETITE ENVIE de SENOBLE FRANCE

Présentation de la marque PETITE ENVIE

Déposée le 4 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETITE ENVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PETITE ENVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITE ENVIE est expirée depuis le 4 juillet 2021.

SENOBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET EQUILIBRE , FRUISTYL , QUOI DE PLUS NATUREL ? , Passion chocolat , FRUITIES , DUETTO , Fruits GOURMANDS , SENAGRAL , CAFE MOZART , SENOBLE


SENOBLE FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle - 30 rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472854 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10

Inscription le 8 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°555300 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Desserts lactés. Entremets sucrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.