Marque expirée - Marque en non vigueur

Festin de fruits au yaourt crémeux
SENOBLE FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99783075
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque Festin de fruits au yaourt crémeux

Déposée le 23 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Festin de fruits au yaourt crémeux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Festin de fruits au yaourt crémeux est expirée depuis le 23 mars 2019.

SENOBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET EQUILIBRE , FRUISTYL , QUOI DE PLUS NATUREL ? , Passion chocolat , FRUITIES , DUETTO , Fruits GOURMANDS , SENAGRAL , PETITE ENVIE , CAFE MOZART


SENOBLE FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle - 30 rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401314 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502600 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Desserts lactés. Entremets sucrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.