Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
/
SENOBLE TOM D'API
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENOBLE TOM D'API
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93459579
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2023

Présentation de la marque SENOBLE TOM D'API

Déposée le 11 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENOBLE TOM D'API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SENOBLE TOM D'API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENOBLE TOM D'API est expirée depuis le 11 mars 2023.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2231976 - Publication au BOPI 2002-12-03

Inscription le 20 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°359657 - Publication au BOPI 2002-11-20

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520681 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Lait, lait fermenté, fromages, fromages frais, yaourts, crème fraîche, desserts lactés, beurre, compotes de fruits