Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
/
SENOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENOBLE
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4009614
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
SENOBLE de SENOBLE DESSERTS PREMIUM

Présentation de la marque SENOBLE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENOBLE est expirée depuis le 4 juin 2023.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal , QUOI DE PLUS NATUREL!


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Préparations à base de cacao, de chocolat, de vanille ; crème anglaise, préparations sucrées à base de riz, de semoule ; pâtisseries et confiseries, gâteaux, biscuits, sucreries ; mousses au chocolat, au caramel, à base de fruits (desserts) ; clafoutis ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, crèmes glacées, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Boissons à base de lait et de jus de fruits ; boissons à base de petit-lait ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.