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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
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Petit régal
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Petit régal
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3156189
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
28/03/2022
Petit régal de SENOBLE DESSERTS PREMIUM

Présentation de la marque Petit régal

Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Petit régal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Petit régal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Petit régal est expirée depuis le 28 mars 2022.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , QUOI DE PLUS NATUREL!


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 4 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°566460 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493463 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 29 mars 2012 - Changement de dénomination n°572680 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29

Inscription le 24 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574721 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499509 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Desserts lactés. Entremets sucrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.