Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NACTEO
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167249
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
NACTEO de SENOBLE DESSERTS PREMIUM

Présentation de la marque NACTEO

Déposée le 28 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NACTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque NACTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NACTEO est expirée depuis le 28 mai 2022.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal , QUOI DE PLUS NATUREL!


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 24 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574721 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499562 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Lait, produits laitiers, lait fermenté, desserts lactés, mousses lactées, boissons lactées, yaourts, yaourts à boire, beurre, compotes, conserves de fruits, confitures, fromages, fromages frais, crème, crème fraîche, crème fouettée, salades de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, fruits cuits. Glaces alimentaires, yaourts glacés, glaces à rafraîchir, mets à base de farine, aromates pour boissons, gâteaux, boissons lactées et aromatisées, sorbets. Jus de fruits, sirop pour boissons, boissons à base de petit-lait, nectar de fruits, extraits de fruits sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.