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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
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MERVEILLE DE MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVEILLE DE MOUSSE
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4008872
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
MERVEILLE DE MOUSSE de SENOBLE DESSERTS PREMIUM

Présentation de la marque MERVEILLE DE MOUSSE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERVEILLE DE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque MERVEILLE DE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVEILLE DE MOUSSE est expirée depuis le 31 mai 2023.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Lait et produits laitiers, fromages, fromage blanc nature ou aromatisé, crème fouettée, desserts lactés, yaourts, préparations à base de yaourt ; boissons lactées où le lait prédomine ; petit-lait ; mousses à base de lait (desserts) ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ;

Préparations à base de cacao, de chocolat, de vanille ; crème anglaise, préparations sucrées à base de riz, de semoule ; pâtisseries et confiseries, biscuits, gâteaux, sucreries ; mousses au chocolat, au caramel, à base de fruits (desserts) ; clafoutis ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.