Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93494957
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2023.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250313 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 17 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377721 - Publication au BOPI 2003-09-17

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538146 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Yaourts, fromages frais, fromages, desserts lactés, lait, beurre, lait fermenté, crème fraîche, compotes