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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3962194
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
Marque figurative de SENOBLE DESSERTS PREMIUM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962194.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 2022.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Lait et produits laitiers, fromages, fromage blanc nature ou aromatisé, crème fouettée, desserts lactés, yaourts, préparations à base de yaourt ; boissons lactées où le lait prédomine ; petit-lait ; mousses à base de lait (desserts) ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ;

Préparations à base de cacao, de chocolat, de vanille ; crème anglaise, préparations sucrées à base de riz, de semoule ; pâtisseries et confiseries, biscuits, sucreries ; mousses au chocolat, au caramel, à base de fruits (desserts) ; clafoutis ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Boissons à base de lait et de jus de fruits ; boissons à base de petit-lait ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.