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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
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LE PUITS GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PUITS GOURMAND
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3185699
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
LE PUITS GOURMAND de SENOBLE DESSERTS PREMIUM

Présentation de la marque LE PUITS GOURMAND

Déposée le 26 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PUITS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LE PUITS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PUITS GOURMAND est expirée depuis le 26 septembre 2022.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 2 juillet 2003 - renonciation partielle n°373384 - Publication au BOPI 2003-07-02

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement avec limitation le 26 septembre 2012 n°2510269 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain et pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.