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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
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FROM D'API SENOBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROM D'API SENOBLE
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1248512
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2023

Présentation de la marque FROM D'API SENOBLE

Déposée le 17 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROM D'API SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FROM D'API SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROM D'API SENOBLE est expirée depuis le 17 octobre 2023.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal , QUOI DE PLUS NATUREL!


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2022136 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250314 - Publication au BOPI 2003-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 25 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165649 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 17 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377721 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2530514 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-29

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Viande, poissons, volaille, à l'exception des volailles abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;beurres, crèmes, fromages, yaourts, yoghourts.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.