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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
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FRAÎCHEUR DE LAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAÎCHEUR DE LAIT
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3218173
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023
FRAÎCHEUR DE LAIT de SENOBLE DESSERTS PREMIUM

Présentation de la marque FRAÎCHEUR DE LAIT

Déposée le 31 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAÎCHEUR DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FRAÎCHEUR DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAÎCHEUR DE LAIT est expirée depuis le 31 mars 2023.

SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BIGNON , INDISCRÉTION , BE API , Parce qu'y en a marre ! , SENOBLE , ANGELINE , FROM D'API SENOBLE , NACTEO , S SENOBLE IL ETAIT UNE FOIS , Petit régal


SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Inscription le 29 avril 2004 - Retrait partiel n°391327 - Publication au BOPI 2004-04-29

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520682 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Yaourts à la crème, ces produits étant nature, aux fruits ou aromatisés.