ANGELINE
Présentation de la marque ANGELINE
Déposée le 14 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANGELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANGELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANGELINE est expirée depuis le 14 janvier 2023.
SENOBLE DESSERTS PREMIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234501 - Publication au BOPI 2003-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 2 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209539 - Publication au BOPI 1996-12-02
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373210 - Publication au BOPI 2003-06-30
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518385 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20