Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOPPEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENO domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 956 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENO domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque TOPPEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENO, SARL - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 382956290
SENO - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, ; revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, ; affiches, albums, cartes, brochures, photographies, ; articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières ; collantes pour la papeterie ou le ménage). ;
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assist par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'intranet, l'extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international. ;
Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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