HUMOSOL
Présentation de la marque HUMOSOL
Déposée le 16 décembre 1993 par la société SENO Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HUMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUMOSOL est expirée depuis le 21 juillet 2013.
SENO Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462294 - Publication au BOPI 2007-10-11
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246950 - Publication au BOPI 2003-07-21
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05