Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUMOSOL
SENO Gérard

Numéro de dépôt :
93497945
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque HUMOSOL

Déposée le 16 décembre 1993 par la société SENO Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société SENO Gérard domicilié(e) Quartier du Murier,83590 GONFARON (dossier no 2246950) - 83590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 823 729 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENO Gérard domicilié(e) Quartier du MURIER,83590 GONFARON (dossier no 2246950) - 83590 - France.

La marque HUMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUMOSOL est expirée depuis le 21 juillet 2013.

SENO Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FIENTOR , FIENTOR , ORGANOR


SENO Gérard - Quartier du Murier,83590 GONFARON (dossier no 2246950) - 83590 - France - SIREN 344823729


SENO Gérard - Quartier du MURIER,83590 GONFARON (dossier no 2246950) - 83590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462294 - Publication au BOPI 2007-10-11

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246950 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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