Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobilix
Sennse, SAS

Numéro de dépôt :
3993306
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2023
mobilix de Sennse

Présentation de la marque mobilix

Déposée le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sennse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mobilix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sennse domicilié(e) 39 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 852 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sennse, Mle Bonduelle Céline domicilié(e) 39 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque mobilix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobilix est expirée depuis le 27 mars 2023.

Sennse a également déposé les autres marques suivantes : lecar , le métro , LA METROPOLE mobilité , Moo'vence , le pilote , Moovence , LA METROPOLE Mobilité , LA METROPOLE Mobilité , letram , le vélo


Sennse, SAS - 39 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France - SIREN 419852413


Sennse, Mle Bonduelle Céline - 39 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604132 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606877 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630502 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.