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Marques déposées par SENNSE
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le bus+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le bus+
SENNSE

Numéro de dépôt :
4465008
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
le bus+ de SENNSE

Présentation de la marque le bus+

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par SENNSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bus+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est SENNSE domicilié(e) 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOMINIQUE JOUVE domicilié(e) 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

La marque le bus+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bus+ arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

SENNSE a également déposé les autres marques suivantes : lecar , le métro , LA METROPOLE mobilité , Moo'vence , le pilote , Moovence , LA METROPOLE Mobilité , LA METROPOLE Mobilité , letram , le vélo


SENNSE - 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Monsieur DOMINIQUE JOUVE - 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 21 janvier 2019 - Retrait partiel n°746255 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) L'ensemble des services précipités est toujours exploité pour les besoins d'un réseau et d'un service de transports en commun ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.