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Marques déposées par SENNSE
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le bus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le bus
SENNSE

Numéro de dépôt :
4465005
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
le bus de SENNSE

Présentation de la marque le bus

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par SENNSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est SENNSE domicilié(e) 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOMINIQUE JOUVE domicilié(e) 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

La marque le bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bus arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

SENNSE a également déposé les autres marques suivantes : lecar , le métro , LA METROPOLE mobilité , Moo'vence , le pilote , Moovence , LA METROPOLE Mobilité , LA METROPOLE Mobilité , letram , le vélo


SENNSE - 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Monsieur DOMINIQUE JOUVE - 39, rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.