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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sennse
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AMSTRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMSTRAM
Sennse, SAS

Numéro de dépôt :
4010277
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
AMSTRAM de Sennse

Présentation de la marque AMSTRAM

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sennse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMSTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sennse domicilié(e) 39 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 852 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Laure EHRET domicilié(e) 39 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

La marque AMSTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMSTRAM est expirée depuis le 6 juin 2023.

Sennse a également déposé les autres marques suivantes : lecar , le métro , LA METROPOLE mobilité , Moo'vence , le pilote , Moovence , LA METROPOLE Mobilité , LA METROPOLE Mobilité , letram , le vélo


Sennse, SAS - 39 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France - SIREN 419852413


Mlle Laure EHRET - 39 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.