Alliance Transport et Accompagnement – ATA Plus rapide qu'un bus, moins cher qu'un taxi
Présentation de la marque Alliance Transport et Accompagnement – ATA Plus rapide qu'un bus, moins cher qu'un taxi
Déposée le 16 décembre 2015 par monsieur SENNI Aziz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alliance Transport et Accompagnement – ATA Plus rapide qu'un bus, moins cher qu'un taxi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Alliance Transport et Accompagnement – ATA Plus rapide qu'un bus, moins cher qu'un taxi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Transport et Accompagnement – ATA Plus rapide qu'un bus, moins cher qu'un taxi arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686930 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11