Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.A ALLIANCE TRANSPORTS & ACCOMPAGNEMENT
M. SENNI AZIZ

Numéro de dépôt :
3072644
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010
A.T.A ALLIANCE TRANSPORTS & ACCOMPAGNEMENT de SENNI AZIZ

Présentation de la marque A.T.A ALLIANCE TRANSPORTS & ACCOMPAGNEMENT

Déposée le 22 décembre 2000 par monsieur SENNI AZIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.A ALLIANCE TRANSPORTS & ACCOMPAGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est monsieur SENNI AZIZ domicilié(e) 18 Rue des MEUNIERS, 78711 MANTES LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SENNI AZIZ - France.

La marque A.T.A ALLIANCE TRANSPORTS & ACCOMPAGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.A ALLIANCE TRANSPORTS & ACCOMPAGNEMENT est expirée depuis le 22 décembre 2010.

SENNI AZIZ a également déposé les autres marques suivantes : L'ASCENCEUR SOCIAL EST EN PANNE J'AI PRIS L'ESCALIER DE LA CITÉ À LA CITY , A TOUT LOCATION , JEF Jeunes Entrepreneurs de France , ATOUT LOCATION , TONUS COMMERCIAL , Alliance Transport et Accompagnement – ATA Plus rapide qu'un bus, moins cher qu'un taxi , BUSINESS ANGEL DES CITÉS


M. SENNI AZIZ - 18 Rue des MEUNIERS, 78711 MANTES LA VILLE - France


M. SENNI AZIZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

- Transport de personnes et de marchandises par tout type de mode. - Service de location de véhicule Gestion et location d'immeuble. Services de transmission d'information par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateur. Services de télécommunication, messageries électroniques par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.