Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOURON TARBAIS
SENMARTIN-DUCO-PIERRE JEAN EXPLOITANT AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3413799
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/03/2016
LE TOURON TARBAIS de SENMARTIN-DUCO-PIERRE JEAN EXPLOITANT AGRICOLE

Présentation de la marque LE TOURON TARBAIS

Déposée le 2 mars 2006 par la société SENMARTIN-DUCO-PIERRE JEAN EXPLOITANT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE TOURON TARBAIS »

Le déposant est la société SENMARTIN-DUCO-PIERRE JEAN EXPLOITANT AGRICOLE domicilié(e) 5 RUE DE LA GRAOUETTE,65310 LALOUBÈRE - 65310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 167 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENMARTIN-DUCO-PIERRE domicilié(e) 5 RUE DE LA GRAOUETTE,65310 LALOUBÈRE - 65310 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOURON TARBAIS est expirée depuis le 2 mars 2016.

SENMARTIN-DUCO-PIERRE JEAN EXPLOITANT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU HARICOT 65 SAVEUR DE LA BIGORRE


SENMARTIN-DUCO-PIERRE JEAN EXPLOITANT AGRICOLE - 5 RUE DE LA GRAOUETTE,65310 LALOUBÈRE - 65310 - France - SIREN 451167365


SENMARTIN-DUCO-PIERRE - 5 RUE DE LA GRAOUETTE,65310 LALOUBÈRE - 65310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Préparations de fruit et légumes séchés et cuits. Pâtisserie et confiserie à base de fruit et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.