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Marques déposées par SENLIS CAROLINE
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FROMAGERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMAGERE
SENLIS CAROLINE
EUROTECH DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3667140
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
FROMAGERE de SENLIS CAROLINE

Présentation de la marque FROMAGERE

Déposée le 27 juillet 2009 par SENLIS CAROLINE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTECH DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAGERE »

Les déposants sont SENLIS CAROLINE domicilié(e) 14 RUE DU FORT MONTAGNE - 59910 - BONDUES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTECH DISTRIBUTION domicilié(e) 14 RUE DU FORT MONTAGNE - 59910 - BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENLIS CAROLINE domicilié(e) 14 RUE DU FORT MONTAGNE - 59910 - BONDUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERE est expirée depuis le 27 juillet 2019.


SENLIS CAROLINE - 14 RUE DU FORT MONTAGNE - 59910 - BONDUES - France

EUROTECH DISTRIBUTION, SARL - 14 RUE DU FORT MONTAGNE - 59910 - BONDUES - France - SIREN 4


SENLIS CAROLINE - 14 RUE DU FORT MONTAGNE - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535547 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.