(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 janvier 2003 par Senizergues Pierre-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203383.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 2023.
Senizergues Pierre-André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518828 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16