Déposée le 22 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENIOR & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLEU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENIOR & CIE domicilié(e) 155..15 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93585 - SAINT OUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 094 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENIOR & CIE, M. montanede christine domicilié(e) 155..15 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93585 - SAINT OUEN CEDEX - France.
La marque BLEU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENIOR & CIE, SAS - 155..15 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93585 - SAINT OUEN CEDEX - France - SIREN 300094562
SENIOR & CIE, M. montanede christine - 155..15 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93585 - SAINT OUEN CEDEX - France
Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235423 - Publication au BOPI 1997-04-07
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284497 - Publication au BOPI 2005-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556845 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583527 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-07
Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: Linge de maison; linge ouvré; Chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppe de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles). Chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage.Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles;canevas pour la tapisserie ou la broserie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; flanelle de santé; linceuls; matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie.Textiles non tissés.Couvertures de lit ou de table
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