Déposée le 4 avril 2007 par SENIOR & CIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-19 du 11 mai 2007.
Le déposant est SENIOR & CIETODO domicilié(e) 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 094 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENIOR & CIE, Mme MONTANEDE CHRISTINE domicilié(e) 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France.
La marque Bb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENIOR & CIE, SASU - 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France - SIREN 300094562
SENIOR & CIE, Mme MONTANEDE CHRISTINE - 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556845 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2642948 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09
Machines, à savoir robots (machines) et machines-outils. Appareils électriques de type mixeurs, robots ménagers, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre-boîtes électriques, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, centrifugeuses (machines), cireuses électriques, machines de cuisine électriques, découpeuses, dégraisseuses, étiqueteuses, machine pour l'aiguisage, ouvre-boîtes électrique, centrifugeuses, fouet électriques à usage ménager, tondeuses pour animaux, tondeuses à gazon (machines), groupes électrogènes de secours, hache-viande (machines), machines à laver le linge, malaxeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de nettoyage électriques, machines et appareils électriques pour shampouiner la moquette, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines et appareils à polir électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, machines à râper les légumes, repasseuses, sacs pour aspirateurs, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, machines à repasser, machines à coudre ou à tricoter, machines à laver la vaisselle, couteaux et ciseaux électriques, aspirateurs, lave vaisselle.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs ; appareils à main non électriques pour friser les cheveux, tondeuses pour cheveux, rasoirs, ciseaux non électriques, coupe-ongles, lime à ongles ; tondeuses à gazon non électriques.
Instruments météorologiques, téléphone avec base, téléphone portable, disques compacts audio et vidéo.
Appareils de type cuisinières, congélateurs, sèche-linge, grille-pains, yaourtières, sèche-cheveux, ventilateurs, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, réchauffeurs d'air, brûleurs à alcool, briquets pour l'allumage du gaz, allume-gaz, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques, appareils pour le bain, baignoires, chauffe-bains, bains à remous, barbecues, chauffe-biberons électriques, appareils de refroidissement de bouteilles, bouilloires électriques, cafetières électriques, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, humidificateur de chauffage, chauffe-eau, cheminées d'appartements, appareils de climatisation, congélateurs, couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, cuvettes de toilettes, appareils de désinfection, appareils d'éclairage, appareils et installations pour la purification de l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, filtres pour l'eau potable, installations pour le refroidissement de l'eau, stérilisateurs d'eau, fours (à l'exception des fours pour expériences), friteuses électriques, appareils et machines à glace, glacière, hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, lampes à huile, lampadaires, lampes, lustres, numéros de maisons lumineux, fers à pâtisserie électriques, plaques chauffantes, réfrigérateurs, appareils pour faire des remous dans l'eau, rôtissoire, installation de saunas, séchoirs (appareils), stérilisateurs, toasteurs, tournebroches, ventilateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations de conditionnement d'air et de climatisation, barbecues, machines à café électrique, cuisinières, appareils électriques de cuisson, appareils et installations électriques de réfrigération, appareils et instruments électriques pour le séchage, lampes électriques, ventilateurs, grills, machines et appareils à glace, fours, fours micro ondes, réfrigérateurs, autocuiseurs électriques, appareil à bronzer, congélateurs, grille-pain, sécheurs de linge électrique.
Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles d'habillement. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques, album, papier cadeaux.
Sacs à main, sacs de courses, vanity, bagages.
Meubles, miroirs, cadres, boites aux lettres, matelas, sommiers, oreillers.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosse à ongles.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles.
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes.
Peluches, jeux, jeux de cartes, jeux électroniques.
Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir de produits d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux enchères. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de produits d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance.
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