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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENIOR CALORSAT
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CALORSTAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALORSTAT
SENIOR CALORSAT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1472466
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2028

Présentation de la marque CALORSTAT

Déposée le 21 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENIOR CALORSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALORSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENIOR CALORSAT domicilié(e) Z.I. La Gaudrée, BP 58 - 91410 - DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 685 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CALORSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALORSTAT arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.


SENIOR CALORSAT SAS, Société par actions simplifiée - Z.I. La Gaudrée, BP 58 - 91410 - DOURDAN - France - SIREN 347685026


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation n°2101598 - Publication au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2007 n°2351884 - Publication au BOPI 2007-09-27

Inscription le 12 juin 1991 - Transmission de propriété n°53918 - Publication au BOPI 1991-06-12

Inscription le 27 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°461892 - Publication au BOPI 2007-09-27

Inscription le 10 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59125 - Publication au BOPI 1992-01-10

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244902 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 27 septembre 2007 - Changement de dénomination n°461891 - Publication au BOPI 2007-09-27

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659872 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-22

Soufflets, membranes, compensateurs métalliques en tous métaux, ou non métalliques en toutes matières, nus ou équipés de pièces d'extrémité montées mécaniquement, soudées ou collées pour tous usages, et notamment pour appareils de régulation thermique, pneumatique, hydraulique, compensateurs de dilatation, élements de transmission de mouvements, accouplements, capsules altimétriques, barométriques, chambres d'expansion, joints d'étanchéité, ensembles thermostatiques, éléments de raccordements anti-vibratoires, éléments isolants barrière thermique. Tuyaux flexibles en toutes sections, avec ou sans tresse de recouvrement à ondes parallèles, hélicoïdales ou agrafées (avec ou sans joints) soudés ou sans soudure en métal ou toutes autres matières: caoutchouc, matière plastique ou élastique, amiante ou en toutes combinaisons d'une ou plusieurs de ces matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.