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Marques déposées par madame SENIE AURELIE
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L'empotée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'empotée
Mme SENIE AURELIE

Numéro de dépôt :
4298303
Date de dépôt :
11/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2026
L\'empotée de SENIE AURELIE

Présentation de la marque L'empotée

Déposée le 11 septembre 2016 par madame SENIE AURELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'empotée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame SENIE AURELIE domicilié(e) 7 RUE DE LA GAFFE - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SENIE AURELIE domicilié(e) 7 RUE DE LA GAFFE - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque L'empotée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'empotée arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.


Mme SENIE AURELIE - 7 RUE DE LA GAFFE - 11000 - CARCASSONNE - France


Mme SENIE AURELIE - 7 RUE DE LA GAFFE - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.