Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIERCE
SENI Albert

Numéro de dépôt :
1106325
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TIERCE

Déposée le 15 octobre 1976 par SENI Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SENI Albert, domicilié(e) 314 Boulevard Gabriel Péri, 93130 NOISY-LE-SEC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger - France.

La marque TIERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TIERCE est expirée depuis le 15 octobre 1986.

SENI Albert a également déposé les autres marques suivantes : LE TIERCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DERBY


SENI Albert - 314 Boulevard Gabriel Péri, 93130 NOISY-LE-SEC. - France


VANDER-HEYM Roger - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.