Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMETOIL
Numéro de dépôt :
1647276
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1998
Présentation de la marque COMETOIL
Déposée le 25 juillet 1988 par SENGISSEN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMETOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMETOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETOIL est expirée depuis le 25 juillet 1998.
SENGISSEN Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31