VALLON VERT
Présentation de la marque VALLON VERT
Déposée le 17 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SENGELE Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALLON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VALLON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLON VERT est expirée depuis le 17 août 2009.
SENGELE Martin a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mars 2006 - Changement de dénomination n°431220 - Publication au BOPI 2006-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39