Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT-CREME
SENGELE Martin S.A.

Numéro de dépôt :
95596459
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque PETIT-CREME

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SENGELE Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT-CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENGELE Martin domicilié(e) 17, rue du Sendenbach, 68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque PETIT-CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT-CREME est expirée depuis le 7 novembre 2005.

SENGELE Martin a également déposé les autres marques suivantes : VALLON VERT , VALMARTIN , VERTE VALLEE , NATUR'L , EMMENTAL LIZE


SENGELE Martin S.A. - 17, rue du Sendenbach, 68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - France


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Lait, beurre, fromages et tous produits laitiers