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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
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VEGRAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGRAS
SENFAS, SARL

Numéro de dépôt :
4393414
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
VEGRAS de SENFAS

Présentation de la marque VEGRAS

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL D'OZENAY domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France.

La marque VEGRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGRAS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : Cévennes Gourmet , VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , Sans foie ni oie


SENFAS, SARL - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France - SIREN 379402878


M. MICHEL D'OZENAY - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.