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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
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Terra Delis
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terra Delis
SENFAS, SARL

Numéro de dépôt :
3003700
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2030
Terra Delis de SENFAS

Présentation de la marque Terra Delis

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra Delis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE ANTOINE EMILE, 30340 MEJANNES LES ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. D'OZENAY MICHEL domicilié(e) 18 AVENUE ANTOINE EMILE, 30340 MEJANNES LES ALES - France.

La marque Terra Delis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Terra Delis arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : Cévennes Gourmet , VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , Sans foie ni oie


SENFAS, SARL - 18 AVENUE ANTOINE EMILE, 30340 MEJANNES LES ALES - France - SIREN 379402878


M. D'OZENAY MICHEL - 18 AVENUE ANTOINE EMILE, 30340 MEJANNES LES ALES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424717 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732386 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2019-12-03

Pâtés et pâtes végétales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.