Déposée le 12 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENFAS L'EXIGENCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France.
La marque SENFAS L'EXIGENCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083575.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENFAS, SARL - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France - SIREN 379402878
SENFAS - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464235 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, à usage alimentaire : Amidon de blé bio à usage alimentaire Crème pâtissière bio Farine extra fine de Lupin bio Flan (chocolat, vanille, nature) bio Gluten bio à usage alimentaire Lait en poudre écrémé bio Maltodextrine de mais bio Poudre d'uf bio (jaune, blanc, entier) Protéine de lait bio Levures boulangères fraîches bio Exausseur de goût bio Extrait de levure bio Levure flocons maltée bio Poudre améliorante de levée bio sans levure, avec ou sans gluten Poudre levante sans phosphate bio Crémeux de palme bio Huile de palme bio Huile de palme fouettée bio Huile de tournesol désodorisée bio Huile de tournesol vierge 1ere pression bio Huile de tournesol vierge extra bio Huile d'olive vierge extra bio Margarine bio à la lécithine de tournesol Margarine bio pâte battue Beurre doux bio Sucre de canne bio (brun, blond, blanc) Sucre intégral bio Sucre inverti bio Sucre glace bio Sucre vanillé bio Sirop d'agave bio Glucose de 40 bio à usage alimentaire Fondant de sucre bio Préparation aromatisante bio de citron, d'orange, de vanille, pâtissier Concentré de citron bio Huile essentielle bio de citron, d'orange à usage alimentaire Caramel aromatique bio Extrait naturel de café bio Extrait liquide pur de vanille bio Extrait sec de vanille bio Oléorésine pure de vanille bio Vanille gousses vrac bio Vanille poudre bio Pépites de chocolat bio Poudre de cacao bio 10.12 % et 20.22 % Palets et copeaux de chocolat bio Barrettes de chocolat bio 5 gr Chocolat de couverture (blanc, noir, au lait) bio Crème chocolatée à la noisette bio Nappage et beurre de cacao bio Nappage abricot, framboise bio à la pulpe de fruits Préparation bio de nappage pour tartes Nappage abricot, framboise bio à la pulpe de fruits Fourrage praliné noisettes bio Fourrage praliné amandes bio Cerises confites bio Ecorces de citron cubes bio Ecorces ou lamelles d'orange bio Mélange pâtissier bio cubes Cannelle poudre bio Poivre noir poudre bio Anis vert bio graines Courges bio graines Lin doré ou brun bio graines Pavot bio graines Tournesol bio graines Sésame complet, complet toasté bio graines Sésame dépelliculé bio graines Concentré de tomate à 28 % bio Coulis de tomate bio Pulpe de tomates en dés bio Tomate pelées bio Champignons de Paris bio Maïs doux grains bio Oignons frits à l'huile d'olive bio Préparation sauce pizza bio Ratatouille niçoise bio Fécules et flocons de pomme de terre bio Oignons lanières bio Tomate, carotte, oignons poudre bio Basilic bio Herbes de Provence bio Persil bio Olives noires dénoyautées et entières bio Olives vertes dénoyautées et entières bio Pâtés végétaux à base de légumes, viande, poisson bio Oreillons d'abricots, poires, pêches, prunes bio Préparation bio en conserve au sucre, d'abricot, cassis, cerise, fraise, framboise, myrtille Purée de pomme, poire et châtaigne bio Pulpe d'abricots et de pruneaux bio Cerises aigres dénoyautées, fraises, framboises, myrtilles et mûres surgelées bio Abricots bruns No 3 et 4 bio Amandes blanches, Espagne/Italie bio Amandes standards et sélection 14 mm Espagne bio Ananas rondelles bio Bananes séchées bio Cerneaux de noix blancs entiers de Grenoble bio Dattes branches bio Tunisie et Medjool Californie bio Figues bio (Baglama, Lerida, Protoben, naturelles) Mangues séchées bio Mélange de fruits secs bio Noisettes standards et sélection 14 mm Espagne bio Noix de cajou bio Noix de coco râpée bio Pignon de pin bio Raisins secs bio (Corinthe, sultanines, Blue Thomson) Poires séchées bio Pommes séchées rondelles bio Praliné d'amandes bio Pâte d'amande bio Crème d'amandes blanches Ultra Fine bio Crème d'amandes blanches bio Crème d'amandes complètes bio Granulés d'amandes enrobés de sucre bio Granulés d'amandes grillées (4-6 mm) bio Poudre d'amandes blanches complètes et dégraissées bio Poudre d'amandes complètes bio Poudre d'amandes complètes dégraissées bio Praliné de noisettes bio Crème de noisettes bio Granulés de noisettes enrobés de sucre bio Granulés de noisettes grillées (4-6 mm) bio Poudre de noisettes bio Crème de sésame complète bio Tahin bio (crème de sésame dépelliculé) Gomasio bio Emmental bio.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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