Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mijotés cévenols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 avenue Paul Valéry - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS domicilié(e) 18 avenue Paul Valéry - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France.
La marque Mijotés cévenols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933369.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENFAS, SARL - 18 avenue Paul Valéry - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France
SENFAS - 18 avenue Paul Valéry - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisses alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Volaille conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Poulet des Cévennes/chapon des Cévennes » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « oignons doux des Cévennes ».
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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