Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
/
MES TARTI DÉLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MES TARTI DÉLIS
SENFAS, SARL

Numéro de dépôt :
4123658
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2024

Présentation de la marque MES TARTI DÉLIS

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MES TARTI DÉLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS, M. Michel D'OZENAY domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France.

La marque MES TARTI DÉLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES TARTI DÉLIS est expirée depuis le 7 octobre 2024.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : Cévennes Gourmet , VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , Sans foie ni oie


SENFAS, SARL - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France - SIREN 379402878


SENFAS, M. Michel D'OZENAY - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.