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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
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Les Mitonnés Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Mitonnés Bio
SENFAS SARL

Numéro de dépôt :
3598840
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
Les Mitonnés Bio de SENFAS

Présentation de la marque Les Mitonnés Bio

Déposée le 15 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Mitonnés Bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) Z.A. Les Espinaux,30340 ST PRIVAT-DES-VIEUX - 30340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS domicilié(e) Z.A. Les Espinaux,30340 ST PRIVAT-DES-VIEUX - 30340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mitonnés Bio est expirée depuis le 15 septembre 2018.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : Cévennes Gourmet , VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , Sans foie ni oie


SENFAS SARL - Z.A. Les Espinaux,30340 ST PRIVAT-DES-VIEUX - 30340 - France - SIREN 379402878


SENFAS - Z.A. Les Espinaux,30340 ST PRIVAT-DES-VIEUX - 30340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits precités etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits precités etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Fruits et légumes frais ; Tous les produits precités etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.