Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
/
LES BIO D'ARNO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BIO D'ARNO
SENFAS SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3616112
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2028
LES BIO D\'ARNO de SENFAS

Présentation de la marque LES BIO D'ARNO

Déposée le 5 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BIO D'ARNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY, ZA DES ESPINAUX - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. D'OZENAY MICHEL domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY, ZA DES ESPINAUX - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France.

La marque LES BIO D'ARNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BIO D'ARNO arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : Cévennes Gourmet , VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , Sans foie ni oie


SENFAS SARL, SARL - 18 AVENUE PAUL VALERY, ZA DES ESPINAUX - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France - SIREN 379402878


M. D'OZENAY MICHEL - 18 AVENUE PAUL VALERY, ZA DES ESPINAUX - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2018 n°2698017 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-11-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Fruits et légumes frais ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.